Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYTHANE
Financière les Terres Noires, SAS

Numéro de dépôt :
4013556
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2023
POLYTHANE de Financière les Terres Noires

Présentation de la marque POLYTHANE

Déposée le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière les Terres Noires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POLYTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière les Terres Noires domicilié(e) Terres Noires - 49160 - SAINT-PHILBERT-DU-PEUPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 521 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Knauf, SAS, Mle Suzanne WENCK domicilié(e) 0 rue Principale, ZA - 68600 - WOLFGANTZEN - France.

La marque POLYTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYTHANE est expirée depuis le 13 juin 2023.

Financière les Terres Noires a également déposé les autres marques suivantes : MAXIPAN , ISOLVOUTAIN , ALVIPAN , HOPOMO , Polydec , POLYTHERM , POLYCOFFRE


Financière les Terres Noires, SAS - Terres Noires - 49160 - SAINT-PHILBERT-DU-PEUPLE - France - SIREN 439521774


Knauf, SAS, Mle Suzanne WENCK - 0 rue Principale, ZA - 68600 - WOLFGANTZEN - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 26 mars 2014 - Changement de dénomination n°621244 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26

Inscription le 16 juin 2014 - Retrait partiel n°625611 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 4 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676374 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; à savoir complexe isolant composé d'un parement en plaque de plâtre et d'un isolant en polyuréthane ; l'ensemble de ces produits à l'exclusion de la fabrication et la commercialisation de films plastiques destinés aux secteurs agricole, industriel et du bâtiment ;

Matériaux de construction non métalliques ; à savoir complexe isolant composé d'un parement en plaque de plâtre et d'un isolant en polyuréthane ; l'ensemble de ces produits à l'exclusion de la fabrication et la commercialisation de films plastiques destinés aux secteurs agricole, industriel et du bâtiment.