Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FINANCIERE L.C.L
/
Abbaye de BIRAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Abbaye de BIRAC
FINANCIERE L.C.L.

Numéro de dépôt :
3204389
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Abbaye de BIRAC de FINANCIERE L.C.L

Présentation de la marque Abbaye de BIRAC

Déposée le 16 janvier 2003 par FINANCIERE L.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Abbaye de BIRAC »

Le déposant est FINANCIERE L.C.L. domicilié(e) S.A. au Capital de 661488 euros, 389088386 RCS Cahors Siret 389088386 00013 - NAF 741 J - 46140 - ANGLARS-JUILLAC, FR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE L.C.L. domicilié(e) S.A. au Capital de 661488 euros, 389088386 RCS Cahors Siret 38908838600013 - NAF 741 J - 46140 - ANGLARS-JUILLAC, FR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


FINANCIERE L.C.L. - S.A. au Capital de 661488 euros, 389088386 RCS Cahors Siret 389088386 00013 - NAF 741 J - 46140 - ANGLARS-JUILLAC, FR - France


FINANCIERE L.C.L. - S.A. au Capital de 661488 euros, 389088386 RCS Cahors Siret 38908838600013 - NAF 741 J - 46140 - ANGLARS-JUILLAC, FR - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet total n°376144 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 21 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489613 - Publication au BOPI 2009-01-21

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552667 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Inscription le 14 février 2013 - Erratum;Rejet total n°594782 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Vin de pays. Vin de table. Vin AOC