Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIN DOUCH !
Financière GOA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3258681
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2023
BIN DOUCH ! de Financière GOA

Présentation de la marque BIN DOUCH !

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière GOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIN DOUCH ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière GOA domicilié(e) ZA “ Les perriers ”, rue des Bois Rochefort - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 211 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Me BASTIEN, Avocat domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque BIN DOUCH ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIN DOUCH ! est expirée depuis le 24 novembre 2023.

Financière GOA a également déposé les autres marques suivantes : PRIX D'ENVIE ENVIE DE PRIX , PRIX D'ENVIE


Financière GOA, Société par Actions Simplifiée - ZA “ Les perriers ”, rue des Bois Rochefort - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 509211843


Cabinet BASTIEN, Me BASTIEN, Avocat - 16, rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Inscription le 13 avril 2004 - Concession de licence n°390456 - Publication au BOPI 2004-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°467043 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 20 mars 2008 - Gage constitué n°471066 - Publication au BOPI 2008-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 11 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549361 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2013 n°2543786 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-08

Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721905 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

« Anneaux métalliques, cabines de bain métalliques, bondes métalliques, cloisons métalliques, crochets (quincaillerie métallique), crochets de portemanteaux métalliques, galets de porte, garnitures de meubles, garnitures de portes, huisseries métalliques, matériaux de construction métalliques, paniers métalliques, patères métalliques pour vêtements, quincaillerie métallique, distributeurs fixes de serviettes, tissus métalliques, toiles métalliques, tuyauteries, tuyaux métalliques ». Baignoires, garniture de baignoires, baignoires pour bain de siège, installations de bains, appareils pour bains, bains à remous, bidets, cabines de douche, robinets de canalisation, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, installation de distributeur d'eau, jets d'eau ornementaux, éviers, globes de lampes, lampes d'éclairage, lavabos, dispositif de protection pour l'éclairage, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, appareils et installations sanitaires, installations de saunas, sièges de toilette. Cabines de bain non métalliques, boiseries, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, parquets, cadres de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules. Pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matières textiles, armoires, armoires à pharmacie, baguette d'encadrement, pans de boiserie pour meubles, bondes, boîte en bois ou matières plastiques, bouchons de liège, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, étagères, revêtements amovibles pour éviers, galets pour rideaux, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, glaces, miroirs, manche à balai non métalliques, meubles, finitions en matière plastique pour meubles, rayons de meuble, portes de meubles, pans de boiserie pour meuble, plaques de verre pour miroirs, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, tables de toilette, patères non métalliques pour vêtements ». Balais, boîtes en verre, brocs, brosserie, brosses à dents, brosses de toilette, produits céramiques pour le ménage, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, débouchoirs à ventouse, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, douches buccales, porte éponges, éponges de toilette, étendoirs à linge, étuis pour peigne, faïence, flacons non en métaux précieux, porte gants non en métaux précieux, gobelets en matières plastiques, gobelets on en métaux précieux, pinces à linge, nécessaires de toilette, brosses à ongles, vaporisateurs à parfums, porcelaines, porte serviettes non en métaux précieux, poignée de portes en porcelaine, pots, poubelles, ustensiles de toilette, verre émaillé, verre peint, verre opale, verres (récipient). Linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus de coton, tissus élastique, gants de toilette, tissus de lins, linge de maison, étoffe pour meuble, tenture murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilette en matière textiles, tissus à usage textile, tissus en fibres de verre à usage textile, housse de protection pour meuble ». Bonnets de bain, caleçon de bain, costumes de bain, maillots de bains, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, chaussures de plage, combinaisons de ski nautique, vêtements de sport. Tapis anti-glissants, tapis de descente de bain, carpettes, tapis de gymnastique, linoléum, tentures murales non en matières plastiques, nattes, papiers peints, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants, sous tapis.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.