Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART LOADING
FINANCIERE ETIENNE DUPONT SA

Numéro de dépôt :
3326654
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2014
SMART LOADING de FINANCIERE ETIENNE DUPONT

Présentation de la marque SMART LOADING

Déposée le 24 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ETIENNE DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART LOADING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ETIENNE DUPONT domicilié(e) 57 RUE DE CARVIN,59112 ANNOEULLIN - 59112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 055 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ETIENNE DUPONT domicilié(e) 57 RUE DE CARVIN,59112 ANNOEULLIN - 59112 - France.

La marque SMART LOADING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART LOADING est expirée depuis le 24 novembre 2014.

FINANCIERE ETIENNE DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : SOS TAXES FONCIERES


FINANCIERE ETIENNE DUPONT SA - 57 RUE DE CARVIN,59112 ANNOEULLIN - 59112 - France - SIREN 308055029


FINANCIERE ETIENNE DUPONT - 57 RUE DE CARVIN,59112 ANNOEULLIN - 59112 - France


Inscription le 30 juin 2005 - retrait partiel n°414731 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Constructions transportables métalliques, constructions metalliques. Machines-outils, manipulateurs industriels élévateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.