Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPONSOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC domicilié(e) 2 Rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme - 2 Rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 309552040
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Inscription le 4 mai 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°503382 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-05-04
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406545 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-05-04
Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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