Déposée le 25 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPONGYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC domicilié(e) 2 rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2282989) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2282989) - 75340 - France.
La marque SPONGYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme - 2 rue Balzac,75008 PARIS (dossier no 2282989) - 75008 - France - SIREN 309552040
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2282989) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282989 - Publication au BOPI 2005-02-28
Renouvellement sans limitation n°2044792 - Publication au BOPI 1995-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52322 - Publication au BOPI 1991-03-14
Toutes éponges artificielles et naturelles et tous articles de toilette et de nettoyage; produits pharmaceutiques et vétérinaires, objets pour pansements, désinfectants, produits et accessoires pour l'hygiène et l'antiseptie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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