(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704686.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2011.
FINANCIERE ELYSEES BALZAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203022 - Publication au BOPI 2001-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15