Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE ELYSEES BALZAC domicilié(e) 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 706 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE ELYSEES BALZAC (société anonyme) - 2, rue Balzac, 75008 PARIS - France - SIREN 377706536
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.
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