Déposée le 29 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESIDALYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DUVAL domicilié(e) 123 rue du Château - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 922 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque RESIDALYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE DUVAL, SAS - 123 rue du Château - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 401922497
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544584 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25
Inscription le 7 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664304 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Livraison de repas à domicile. Transport de personnes. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Divertissement, services de loisirs activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. Maisons de retraites pour personnes âgées dépendantes ou non Services de restauration (alimentation). Services hôteliers. Pensions pour animaux. Services de traiteurs. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Assistance médicale. Services médicaux. Salon de coiffure. Soins d'hygiène et de beauté. Soins médicaux à domicile. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus. Pompes funèbres.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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