Déposée le 28 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DUPUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DUPUY domicilié(e) 1170 route d'ALBI - 81600 - GAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 087 220 471 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque PPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PPL arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
FINANCIERE DUPUY, Société par actions simplifiée - 1170 route d'ALBI - 81600 - GAILLAC - France - SIREN 087220471
CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316173 - Publication au BOPI 2006-06-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612470 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10
Matériaux de construction métalliques; éléments métalliques pour la construction; constructions transportables métalliques; piscines métalliques; piscines métalliques en kit; bassins métalliques; plongeoirs métalliques; échelles métalliques; escaliers métalliques; couvertures métalliques pour piscines et bassins; abris de piscines métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installation pour la filtration, l'adoucissement, la purification, la stérilisation, la distribution de l'eau; appareils et installations pour la prise et la conduite de l'eau; dispositifs de jet d'eau et d'air pour piscines et bassins; saunas, bains bouillonnants. Piscines non métalliques; piscines non métalliques en kit; bassins non métalliques; plongeoirs non métalliques; pataugeoires non métalliques; margelles, dalles; escaliers non métalliques; escalier de piscine non métallique; échelles non métalliques, couvertures non métalliques pour piscines et bassins; abris de piscines non métalliques. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); articles de jeu ou de sport et jouets pour piscines; piscines; piscines en kit; glissoires, tremplins; plongeoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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