Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AutoECO CENTER 1er Réseau de VOITURES d'occasion LOW COST
FINANCIERE DUBOIS ANDRE, SA

Numéro de dépôt :
3960647
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/11/2022
AutoECO CENTER 1er Réseau de VOITURES d\'occasion LOW COST de FINANCIERE DUBOIS ANDRE

Présentation de la marque AutoECO CENTER 1er Réseau de VOITURES d'occasion LOW COST

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DUBOIS ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AutoECO CENTER 1er Réseau de VOITURES d'occasion LOW COST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DUBOIS ANDRE domicilié(e) 128 boulevard de la Liane - 62360 - SAINT-LEONARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 466 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque AutoECO CENTER 1er Réseau de VOITURES d'occasion LOW COST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AutoECO CENTER 1er Réseau de VOITURES d'occasion LOW COST est expirée depuis le 13 novembre 2022.


FINANCIERE DUBOIS ANDRE, SA - 128 boulevard de la Liane - 62360 - SAINT-LEONARD - France - SIREN 349466672


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; caravanes ; motocyclettes, camions ; remorques (véhicules) ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d'import-export ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : antigels ; liquides pour freins ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; machines et appareils électriques de nettoyage ; batteries d'allumage ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d'alarme ; phares et feux de véhicules ; installations de chauffage et de climatisation pour véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; antivols pour véhicules ; cartes géographiques, cartes routières ; tapis pour automobiles ;

Informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;

Transport de personnes ou de marchandises ; remorquage ; services de chauffeurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages, de places de stationnement ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; informations en matière de transport ; informations en matière de trafic.