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Marques déposées par FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL
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PALAIS IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALAIS IMPERIAL
FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL

Numéro de dépôt :
4443778
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
PALAIS IMPERIAL de FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL

Présentation de la marque PALAIS IMPERIAL

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL domicilié(e) 3 rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque PALAIS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS IMPERIAL arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL a également déposé les autres marques suivantes : Jardins Millénaires , PALAIS IMPÉRIAL , 216 ORANGE PEKOE THE NOIR , EL MIZANE , 213 CHUNMEE THE VERT , TOUR DE CHINE TOWER OF CHINA , 212 GUNPOWDER SPECIAL THE VERT , LA GUITARE Thé vert de chine EL KAMANJA Thé vert de chine , MARIO , 411 FAMOUS GREEN TEA FIRST QUALITY CHUNMEE


FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL - 3 rue Olympe de Gouges - 92230 - GENNEVILLIERS - France


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 22 novembre 2018 - Renonciation partielle n°739232 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Inscription le 3 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°804076 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Inscription le 30 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803353 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, boissons lactées; conserves de viande, poisson, volaille et gibier; conserves d’oeufs; charcuterie ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous ces produits ne contenant pas de cacao, ou de chocolat, en forme solide ou liquide ou en poudre ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; oeufs à couver; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, malt.