PALAIS IMPERIAL
Présentation de la marque PALAIS IMPERIAL
Déposée le 5 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALAIS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS IMPERIAL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.
FINANCIERE DU PALAIS IMPERIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Renouvellement sans limitation le 22 août 2018 n°2690962 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-22
Inscription le 3 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°804076 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
Inscription le 30 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803353 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30