Déposée le 12 octobre 2011 par la société FINANCIERE DSBG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESMET BALLESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la société FINANCIERE DSBG domicilié(e) 29, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 047 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque DESMET BALLESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESMET BALLESTRA est expirée depuis le 12 octobre 2021.
FINANCIERE DSBG, société par actions simplfiée - 29, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 490047446
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 24 janvier 2013 - Concession de licence n°593267 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Inscription le 4 février 2013 - Concession de licence n°594063 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Machines-outils ; machines-outils pour l'extraction au solvent ; outils (parties de machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; élévateurs pour l'agriculture ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines, moteurs et pompes à air comprimé ; machines à ajuster ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; alternateurs ; aspirateurs de poussière ; balayeuses automotrices ; batteuses ; machines à battre ; bétonnières de chantier ; bielles de machines ou de moteurs ; roulements à billes ; moulins à blé ; bobines pour machine ; câbles et dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; carburateurs ; pompes et moulins centrifuges ; chaînes de commande et chaines motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaudières de machines ; carneaux, alimentateurs, garnitures de chaudières de machines ; pompes pour l'installation de chauffages ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; coupeuses (machines) ; générateurs de courant ; couronnes de forage, de sondage (parties de machines) ; courroies de machines ; cultivateurs (machines) ; découpeuses ; dégazonneuses ; dégraisseuses ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; désintégrateurs ; détendeurs de pression (parties de machines) ; dévidoirs mécaniques ; dispositifs hydrauliques et pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de portes (parties de machines) ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; séparateurs d'eau ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines à façonner les métaux ; machines à filtrer ; finisseuses (machines) ; machines de fonderie ; foreuses ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; pompes de graissage ; grues (appareils de levage) ; moteurs et turbines hydrauliques ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage ; appareils de levage ; roues de machines ; métiers (machines) ; pressoirs ; machines de raffinage du pétrole ; robots (machines) ; rotatives ; machines pour l'industrie sucrière ; surchauffeurs, surcompresseurs ; tours (machines-outils) ; machines à traire ; transporteurs ; treuils ; turbocompresseurs ; machines à vapeur.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; accumulateurs électriques ; alcoomètres ; appareils pour l'analyse des aliments ; batteries d'allumage ; amplificateurs ; boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; condensateurs électriques, condensateurs optiques ; conducteurs électriques ; connecteurs ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; appareils pour le diagnostic, non à usage médical ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; instruments et machines pour essais de matériaux ; hydromètres ; hygromètres ; accélérateurs de particules ; piles électriques, piles solaires ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; installations automatiques d'abreuvage ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils pour la désodorisation, la purification de l'air ; installations de filtrage d'air ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; installations de conduites d'eau et de conditionnement d'air ; appareils et installation de cuisson ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; appareils pour la distillation ; appareils pour filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs thermiques ; économiseurs de combustibles ; incinérateurs ; évaporateurs ; extracteurs ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; torréfacteurs à malt ; pasteurisateurs ; pompes à chaleur ; installations de polymérisation ; tours de raffinage pour la distillation ; torréfacteurs ; ustensiles de cuisson électriques ; accumulateurs de vapeur ; installations de production de vapeur.
Construction ; réparation d'équipements industriels et d'usines ; services d'installation d'équipements industriels et d'usines ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction ; services de construction d'usines, y compris rénovation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques ; exploitation de carrières ; extraction minière ; forage de puits ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Ingénierie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'audit, consultation en matière d'équipements industriels et d'usines (ingénierie) ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse chimique, recherches en chimie ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; conseils en construction ; essais de matériaux ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises et recherches géologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; recherches biologiques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; contrôle de qualité.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DESMET BALLESTRA"