Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESMET BALLESTRA
FINANCIERE DSBG, société par actions simplfiée

Numéro de dépôt :
3866307
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
DESMET BALLESTRA de FINANCIERE DSBG

Présentation de la marque DESMET BALLESTRA

Déposée le 12 octobre 2011 par la société FINANCIERE DSBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESMET BALLESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société FINANCIERE DSBG domicilié(e) 29, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 047 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque DESMET BALLESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESMET BALLESTRA est expirée depuis le 12 octobre 2021.


FINANCIERE DSBG, société par actions simplfiée - 29, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 490047446


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 24 janvier 2013 - Concession de licence n°593267 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Inscription le 4 février 2013 - Concession de licence n°594063 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Machines-outils ; machines-outils pour l'extraction au solvent ; outils (parties de machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; élévateurs pour l'agriculture ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; machines, moteurs et pompes à air comprimé ; machines à ajuster ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; alternateurs ; aspirateurs de poussière ; balayeuses automotrices ; batteuses ; machines à battre ; bétonnières de chantier ; bielles de machines ou de moteurs ; roulements à billes ; moulins à blé ; bobines pour machine ; câbles et dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; carburateurs ; pompes et moulins centrifuges ; chaînes de commande et chaines motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaudières de machines ; carneaux, alimentateurs, garnitures de chaudières de machines ; pompes pour l'installation de chauffages ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; compresseurs (machines) ; coupeuses (machines) ; générateurs de courant ; couronnes de forage, de sondage (parties de machines) ; courroies de machines ; cultivateurs (machines) ; découpeuses ; dégazonneuses ; dégraisseuses ; démarreurs pour moteurs ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; désintégrateurs ; détendeurs de pression (parties de machines) ; dévidoirs mécaniques ; dispositifs hydrauliques et pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de portes (parties de machines) ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; séparateurs d'eau ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines à façonner les métaux ; machines à filtrer ; finisseuses (machines) ; machines de fonderie ; foreuses ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; pompes de graissage ; grues (appareils de levage) ; moteurs et turbines hydrauliques ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage ; appareils de levage ; roues de machines ; métiers (machines) ; pressoirs ; machines de raffinage du pétrole ; robots (machines) ; rotatives ; machines pour l'industrie sucrière ; surchauffeurs, surcompresseurs ; tours (machines-outils) ; machines à traire ; transporteurs ; treuils ; turbocompresseurs ; machines à vapeur.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; accumulateurs électriques ; alcoomètres ; appareils pour l'analyse des aliments ; batteries d'allumage ; amplificateurs ; boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; condensateurs électriques, condensateurs optiques ; conducteurs électriques ; connecteurs ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; appareils pour le diagnostic, non à usage médical ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; instruments et machines pour essais de matériaux ; hydromètres ; hygromètres ; accélérateurs de particules ; piles électriques, piles solaires ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; installations automatiques d'abreuvage ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils pour la désodorisation, la purification de l'air ; installations de filtrage d'air ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; installations de conduites d'eau et de conditionnement d'air ; appareils et installation de cuisson ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; appareils pour la distillation ; appareils pour filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs thermiques ; économiseurs de combustibles ; incinérateurs ; évaporateurs ; extracteurs ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; torréfacteurs à malt ; pasteurisateurs ; pompes à chaleur ; installations de polymérisation ; tours de raffinage pour la distillation ; torréfacteurs ; ustensiles de cuisson électriques ; accumulateurs de vapeur ; installations de production de vapeur.

Construction ; réparation d'équipements industriels et d'usines ; services d'installation d'équipements industriels et d'usines ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction ; services de construction d'usines, y compris rénovation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques ; exploitation de carrières ; extraction minière ; forage de puits ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Ingénierie ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'audit, consultation en matière d'équipements industriels et d'usines (ingénierie) ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse chimique, recherches en chimie ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; conseils en construction ; essais de matériaux ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; conseils en matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; expertises et recherches géologiques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; recherches biologiques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; contrôle de qualité.