Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCONAT
FINANCIERE DORLAINE

Numéro de dépôt :
94502001
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque COCONAT

Déposée le 18 janvier 1994 par la société FINANCIERE DORLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société FINANCIERE DORLAINE domicilié(e) Z.I. d'Etriché, 49500 SEGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 445 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque COCONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCONAT est expirée depuis le 18 janvier 2004.

FINANCIERE DORLAINE a également déposé les autres marques suivantes : ANALLERGIA , LE CONFORT DE VOTRE DOS , ECOLOGIA VELDA , NATEX


FINANCIERE DORLAINE - Z.I. d'Etriché, 49500 SEGRE - France - SIREN 390445609


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Meubles, matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non-métalliques); lits, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins; fauteuils de relaxation, canapés, canapés-lits.Couvertures de lit, couettes, draps, housses et tales d'oreillers, couvre-lits, linge de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), enveloppes de matelas, toile à matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).