Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Leul Menuiserie PVC-Bois-Alu
SARL FINANCIERE DOMINIQUE LOEUL

Numéro de dépôt :
99801802
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque Leul Menuiserie PVC-Bois-Alu

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DOMINIQUE LOEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Leul Menuiserie PVC-Bois-Alu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DOMINIQUE LOEUL domicilié(e) 4 rue du Petit Rosé, 79100 LOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 790 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Monsieur Yves BEAUFILS - France.

La marque Leul Menuiserie PVC-Bois-Alu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Leul Menuiserie PVC-Bois-Alu est expirée depuis le 5 juillet 2009.


SARL FINANCIERE DOMINIQUE LOEUL - 4 rue du Petit Rosé, 79100 LOUZY - France - SIREN 402790133


CABINET BALLOT-SCHMIT Monsieur Yves BEAUFILS - France


Inscription le 27 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304550 - Publication au BOPI 2000-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Produits métalliques de menuiserie industrielle pour le bâtiment : - fermetures : portes ; fenêtres ; cadres, châssis, huisseries, vitrages de portes et fenêtres ; jalousies et volets ; portes de garage ; - cloisons, panneaux, lambris ; escaliers ; plafonds ; planchers ; moulures ; - murs-rideaux ; vérandas ; clôtures ; portails ; - quincaillerie métallique pour produits de menuiserie industrielle dont poignées, espagnolettes, crémones, pentures, ferrures, gâches, pivots ; - profilés extrudés pour menuiseries. Produits non-métalliques de menuiserie industrielle pour le bâtiment : - fermetures : portes ; fenêtres ; cadres, châssis, huisseries, vitrages de portes et fenêtres ; jalousies et volets ; portes de garage ; - cloisons, panneaux, lambris ; escaliers ; plafonds ; planchers ; moulures ; - murs-rideaux ; vérandas ; clôtures ; portails ; - quincaillerie non métallique pour produits de menuiserie industrielle dont poignées, espagnolettes, crémones, pentures, pivots ; - profilés extrudés pour menuiseries.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.