Déposée par voie électronique le 7 mai 2018 par FINANCIERE DES LICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « maison Baylé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-22 du 1 juin 2018.
Le déposant est FINANCIERE DES LICES domicilié(e) 93 chemin Mal Clabel - 31500 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.
La marque maison Baylé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison Baylé arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.
FINANCIERE DES LICES a également déposé les autres marques suivantes : GIMM , GIMM TRAITEUR
FINANCIERE DES LICES - 93 chemin Mal Clabel - 31500 - TOULOUSE - France
Cabinet Plasseraud, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Savons; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; dentifrices; produits de démaquillage; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir ;
Articles de lunetterie, montures de lunettes, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact; housses et sacoches pour ordinateurs portables ; coques pour smartphones et pour tablettes électroniques ;
Joaillerie; bijouterie; bijouterie fantaisie; boîtes à bijoux; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, montres; porte-clefs de fantaisie; étuis ou écrins pour l'horlogerie; boutons de manchettes; épingles [bijouterie]; fixe-cravates; médailles; médaillons; pin's [bijouterie]; écrins non en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ;
Malles et valises; bagages à main; bagages de voyage; bourses; attaché-case en cuir; cartables; cartables d'écoliers; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “vanity cases”; étiquettes en cuir à bagages; étuis à clefs; étuis en cuir pour cartes de crédit; étuis porte-clefs; étuis pour cartes d'abonnement; étuis pour cartes de crédit (portefeuilles); étuis pour cartes de visite; étuis pour documents; housses à vêtements de voyage; housses de chaussures; malles, valises, sacs de voyage; mallettes pour documents; petites pochettes; pochettes [bourses]; pochettes pour permis de conduire; pochettes [sacs à main de soirée]; porte-billets; porte-cartes; porte-documents; porte-monnaie; portefeuilles; sacoches; sacs à dos; sacs; sacs à main; sacs à roulettes; sacs pour le week-end; sets de voyage; trousses à maquillage; trousses de toilette; trousses de voyage [maroquinerie] ; habits pour animaux; colliers pour chats; colliers pour chiens; couvertures pour animaux ; parapluies ;
Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; sous-vêtements; chaussettes; vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, nuisettes et robes de chambre; peignoirs; gants; écharpes; châles; cravates; noeuds papillon; ceintures (habillement); bretelles; bonnets de bain; caleçons de bain; maillots de bain ;
Articles pour fumeurs, allumettes, blagues à tabac, bottes et étuis à cigares et à cigarettes (non en métaux précieux), porte-cigarettes (non en métaux précieux), briquets et cendriers (non en métaux précieux) pour fumeurs, coupe-cigares; cendriers pour fumeurs en métaux précieux; fume-cigarettes et cigares en métaux précieux; pipes à tabac; cigarettes électroniques; porte-cigarettes; solutions liquides pour cigarettes électroniques; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; articles pour fumeurs en métaux précieux; cendriers, briquets, boîtes ou étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux.
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