Déposée le 2 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DERREY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TERRASSEMENTS DERREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DERREY domicilié(e) 204 Route des Entreprises - 76430 - OUDALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 809 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats FIDAL, Maître Charles-André CAZES domicilié(e) 91 Avenue Antoine de Saint-Exupéry, BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.
La marque TERRASSEMENTS DERREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRASSEMENTS DERREY est expirée depuis le 2 janvier 2023.
FINANCIERE DERREY a également déposé les autres marques suivantes : PELLES GIRAFES DERREY
FINANCIERE DERREY, SAS - 204 Route des Entreprises - 76430 - OUDALLE - France - SIREN 424809218
Société d'avocats FIDAL, Maître Charles-André CAZES - 91 Avenue Antoine de Saint-Exupéry, BP 850 - 76235 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 12 août 2013 - Concession de licence n°606370 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; pelles mécaniques ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; excavateurs ; grues ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; foreuses.
Construction ; démolition de constructions ; terrassement ; location de machines-outils ; location d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; location de machines agricoles ; location de machines d'aspiration à usage industriel ; location de machines de chantier telles que les pelles mécaniques, les excavateurs, les bouldozeurs, les grues et les foreuses ; location de pompes (machines) ; location de tondeuses (machines) ; location de broyeurs (machines) ; location de manipulateurs industriels (machines) et de machines à trier pour l'industrie ; location de centrifugeuses (machines) ; réalisation de revêtements routiers ; forage de puits.
Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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