Déposée le 9 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE SAMILDANACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MONTBRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE SAMILDANACH domicilié(e) 9 Allee des Narcisses - 83320 - CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 415 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE DE SAMILDANACH, M. SINEAU Damien domicilié(e) 9 Allee des Narcisses - 83320 - CARQUEIRANNE - France.
La marque MONTBRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE DE SAMILDANACH, SARL - 9 Allee des Narcisses - 83320 - CARQUEIRANNE - France - SIREN 493415152
FINANCIERE DE SAMILDANACH, M. SINEAU Damien - 9 Allee des Narcisses - 83320 - CARQUEIRANNE - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640834 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; bas pour les varices ; appareils de massage ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.
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