Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT
/
BIO in France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO in France
FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT, SA

Numéro de dépôt :
3764467
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
BIO in France de FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT

Présentation de la marque BIO in France

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT domicilié(e) 20, avenue de Royat - 63400 - CHAMALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 157 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.

La marque BIO in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO in France est expirée depuis le 6 septembre 2020.

FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTÉ GOURMANDE


FINANCIERE DE PATISSERIE FIPAT, SA - 20, avenue de Royat - 63400 - CHAMALIERES - France - SIREN 418157673


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Pâtisseries surgelées ; pâtisserie à base de pâte à choux ; tartelettes garnies ; pâte à tarte ; fond de pâte, pâtisseries présentées dans des verrines, gâteaux secs ; tous le produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.