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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE NOAILLES
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ARC-EN-CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
FINANCIERE DE NOAILLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
92413804
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE NOAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE NOAILLES domicilié(e) 29, rue Tronchet, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 6 avril 2002.

FINANCIERE DE NOAILLES a également déposé les autres marques suivantes : COCOON , CENTURION , SEQUOIA PLACEMENT , FINANCIERE DE NOAILLES , (Marque figurative)


FINANCIERE DE NOAILLES (S.A.) - 29, rue Tronchet, 75008 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Assurances; affaires financières; affaires monétaires, affaires immobilières