Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par FINANCIERE DE L'OMBREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Scanlane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-05 du 2 février 2018.
Le déposant est FINANCIERE DE L'OMBREE domicilié(e) LA FRESNAY LE FRESNE SUR LOIRE - 49123 - INGRANDES - LE FRESNE SUR LOIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque Scanlane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scanlane arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.
FINANCIERE DE L'OMBREE a également déposé les autres marques suivantes : MOVEE , éolane
FINANCIERE DE L'OMBREE - LA FRESNAY LE FRESNE SUR LOIRE - 49123 - INGRANDES - LE FRESNE SUR LOIR - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 28 juin 2019 - Changement d'adresse n°759931 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-06-28
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Lecteurs de codes à barres ; scannes de codes barres ; appareils électroniques permettant de lire et scanner les informations stockées sous la forme de codes-barres ; appareils de commande et de paiement à distance ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie). traitement administratif informatique et électronique des commandes d'achat et des achats effectués en magasin ou à domicile ; services d'information statistique commerciale ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau internet ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux. services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels.
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