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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE L'ASSAY
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POTERIE NORMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POTERIE NORMAND
FINANCIERE DE L'ASSAY, SARL

Numéro de dépôt :
4356199
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
POTERIE NORMAND de FINANCIERE DE L\'ASSAY

Présentation de la marque POTERIE NORMAND

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE L'ASSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POTERIE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FINANCIERE DE L'ASSAY domicilié(e) 12 route de Rosny - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 118 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE DE L'ASSAY, M. Germain SIMONEAU domicilié(e) 12 Route de Rosny - 78980 - SAINT-ILLIERS-LE-BOIS - France.

La marque POTERIE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTERIE NORMAND arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.


FINANCIERE DE L'ASSAY, SARL - 12 route de Rosny - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France - SIREN 512118373


FINANCIERE DE L'ASSAY, M. Germain SIMONEAU - 12 Route de Rosny - 78980 - SAINT-ILLIERS-LE-BOIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.