Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Saint-Probace
Financière de Blacailloux, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048330
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
Domaine de Saint-Probace de Financière de Blacailloux

Présentation de la marque Domaine de Saint-Probace

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière de Blacailloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Saint-Probace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière de Blacailloux domicilié(e) Domaine de Blacailloux - 83170 - Tourves - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 528 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque Domaine de Saint-Probace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Saint-Probace est expirée depuis le 19 novembre 2023.

Financière de Blacailloux a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Valbelle , ECLOSION


Financière de Blacailloux, Société par actions simplifiée - Domaine de Blacailloux - 83170 - Tourves - France - SIREN 533528527


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée " Domaine de Saint-Probace".