Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4010910
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/06/2023
Marque figurative de FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14, rue Marie Curie - 26100 - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010910.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2023.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , 92V , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS , COURSIL


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par Actions Simplifiée - 14, rue Marie Curie - 26100 - ROMANS - France - SIREN 333274793


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Résines artificielles et synthétiques ; matières plastiques à l'état brut.

Garnitures de freins autres que pour véhicules ; moules (parties de machines) ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; bagues pour roulements ; bagues de graissage (parties de machines) ; engrenages (autres que pour véhicules terrestres) ; pignons et roues dentées pour machines.

Garnitures de freins pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; butées de roues pour véhicules. Caoutchouc, élastomère de silicone et leurs dérivés, à l'état semi-ouvré ; résines artificielles et synthétiques ; matières plastiques à l'état semi-ouvré ; clapets en caoutchouc ou élastomère de silicone ; joints, garnitures d'étanchéité ; gomme semi-ouvrée ; isolants ; latex ; manchons de tuyaux, manchons en caoutchouc ou élastomère de silicone ; raccords, valves, vérins en caoutchouc ou élastomère de silicone ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques ; garnitures d'accouplement ; tampons amortisseurs ; anneaux en caoutchouc ou élastomère de silicone ; bagues d'étanchéité ; bandes

Isolantes ; bourrelets d'étanchéité ; butoirs en caoutchouc ou élastomère de silicone ; matériel de calage en caoutchouc ou élastomère de silicone ; bouchons en caoutchouc ou élastomère de silicone ; matière servant à isoler ; produits élastiques pour l'industrie ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; caoutchouc et matières plastiques synthétiques (mi-ouvrées) ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; tampons amortisseurs en caoutchouc et matières plastiques ; anneaux en caoutchouc ; armatures pour conduits ; bandes d'étanchéité ; matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, d'embrayage ; moules de fabrication en matières plastiques ; raccords de tuyaux ; rondelles ; tissus isolants ; bagues et galets d'étanchéité ; butées de roues ; ressorts élastomères ; mâchoires de serrage en matières plastiques pour l'industrie et le bâtiment ; tubes non métalliques de manutention ; engrenages, pignons et roues dentées en matières plastiques ; plots amortissants et plots presseurs ; tuyaux flexibles non métalliques ; valves en caoutchouc ; caoutchouc, élastomère de silicone et leurs dérivés, à l'état brut ; gomme à l'état brut ; produits élastiques à l'état brut pour l'industrie.

Traitement et transformation de matériaux plastiques et de matériaux composites. Injection thermoplastique et de polymères thermoplastiques. Usinage des produits en plastique. Moulage de pièces techniques.

Essais de matériaux ; prototypage ; étude de projets techniques ; ingénierie ; ingénierie des plastiques et des matériaux composites ; recherche en plasturgie ; étude et conception de moules ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs).