Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MECANIQUE ELASTIQUE
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1730310
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2027

Présentation de la marque LA MECANIQUE ELASTIQUE

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MECANIQUE ELASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14 RUE MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex - France.

La marque LA MECANIQUE ELASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MECANIQUE ELASTIQUE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , 92V , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée - 14 RUE MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France - SIREN 333274793


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346464 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation n°2087861 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°347776 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de dénomination n°347777 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643014 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Machines, appareils et outillage pour le traitement de pièces et produits en matière plastique et notamment en élastomère; traitement des matériaux, produits et pièces en matière plastique et notamment en élastomère

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.