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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB
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COURCELL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURCELL
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603868
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
12/12/2025

Présentation de la marque COURCELL

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « COURCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14 R MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque COURCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURCELL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , 92V , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS , COURSIL


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée - 14 R MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 333274793


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°347776 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de dénomination n°347777 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303219 - Publication au BOPI 2005-12-19

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593341 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21

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