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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB
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COURBHANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COURBHANE
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95602953
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque COURBHANE

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURBHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14 R MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque COURBHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURBHANE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , 92V , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS , COURSIL


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par actions simplifiée - 14 R MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 333274793


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303217 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 15 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195842 - Publication au BOPI 1996-01-15

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 24 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536261 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Inscription le 24 novembre 2010 - Résiliation de licence n°536260 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593344 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21

Produits en matière plastique mi-ouvré.Caoutchouc.Bandes en matière plastique isolantes.Bourrelets d'étanchéité.Caoutchouc brut ou mi-ouvré.Caoutchouc et matières plastiques synthétiques.Matières isolantes.Manchons en caoutchouc et matière plastique.Garnitures d'accouplements.Bandes adhésives, bandes.Tampons amortisseurs en caoutchouc et matière plastique.Anneaux.Armatures pour conduits.Bagues d'étanchéité.Bouchons.Butoirs.Matériels de calage en caoutchouc.Armatures pour conduits.Joints.Cordons.Isolateurs.Garnitures d'étanchéité.Feuilles et plaques en matière plastiques.Garnitures de freins, d'embrayage.Moules en matière plastiques.Raccords.Raccords de tuyaux.Rondelles.Garnitures de rouleaux de manutention.Tissus isolants.Accouplements.Bagues, galets.Butées de roues.Rouleaux, roulements.Ressorts élastomères.Barres.Mâchoires de serrage.Tubes de manutention.Engrenages, pignons, roues dentées.Plots amortissants et plots presseurs.Tuyaux, valves.Tous ces produits étant en matière plastique