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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB
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92V
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

92V
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1707539
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2021

Présentation de la marque 92V

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 92V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14 rue Marie Curie - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque 92V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 92V est expirée depuis le 15 novembre 2021.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS , COURSIL


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Marie Curie - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 333274793


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209544 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340041 - Publication au BOPI 2002-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340042 - Publication au BOPI 2002-01-29

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483394 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Caoutchouc, élastomère de silicone, et leurs dérivés, à l'état brut ou mi-ouvré, résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut ou mi-ouvré.Clapets en caoutchouc ou élastomère de silicone;joints;cordes;cordons;emballages;rembourrages;embourrages;garnitures d'étanchéité;gommes brut ou mi-ouvrée;isolants;latex.Manchons de tuyaux;manchons en caoutchouc ou élastomère de silicone;raccords;valves;vérins en caoutchouc ou élastomère de silicone.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler tuyaux flexibles non métalliques.Garnitures d'accouplement;tampons amortisseurs;anneaux en caoutchouc, en élastomère de silicone;bagues d'étanchéité;bandes isolantes;bourrelets d'étanchéité;butoirs en caoutchouc ou élastomère silicone;matériel de calage en caoutchouc ou en matière plastique ou en élastomère de silicone;produits calorifuges; bouchons en caoutchouc ou élastomère de silicone

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.