Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB
/
9 6 V
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

9 6 V
FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498911
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2023

Présentation de la marque 9 6 V

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 9 6 V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB domicilié(e) 14 rue Marie Curie - 26100 - ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque 9 6 V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 9 6 V est expirée depuis le 24 décembre 2023.

FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , COURBHASTRAP , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , 92V , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS


FINANCIERE DE BEAUMONT – FDB, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Marie Curie - 26100 - ROMANS - France - SIREN 333274793


CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°347776 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 12 mars 2002 - Changement de dénomination n°347777 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254305 - Publication au BOPI 2003-12-12

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2013 n°2538283 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Caoutchouc, élastomère de silicone, et leurs dérivés; résines artificielles et synthétiques; matières plastique - tous ces produits étant à l'état brut.Caoutchouc, élastomère de silicone, et leurs dérivés; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques - tous ces produits étant à l'état mi-ouvré.Clapets en caoutchouc ou élastomère de silicone.Joints, cordes, cordons, emballages - tous ces produits étant en caoutchouc.Garnitures d'étanchéité; gomme brute ou mi-ouvrée; isolants; latex.Manchons de tuyaux en caoutchouc; manchons en caoutchouc ou élastomère de silicone; raccords; valves; vérins en caoutchouc ou élastomère de silicone.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Garnitures d'accouplement; tampons amortisseurs; anneaux en caoutchouc, en élastomère de silicone; bagues d'étanchéité; bandes isolantes; bourrelets d'étanchéité; butoirs en caoutchouc ou élastomère silicone; matériel de calage en caoutchouc ou en matière plastique ou en élastomère de silicone; produits calorifuges; bouchons en caoutchouc ou élastomère de silicone

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.