Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSERVE & PATES LA BONNE FERMIERE
FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1473782
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2028

Présentation de la marque CONSERVE & PATES LA BONNE FERMIERE

Déposée le 29 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSERVE & PATES LA BONNE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO domicilié(e) 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 448 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque CONSERVE & PATES LA BONNE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONSERVE & PATES LA BONNE FERMIERE arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

FINANCIERE COFIGEO a également déposé les autres marques suivantes : ECUSSON DES DUCS , PETITJEAN , l'Assiette William SAURIN , LA CUISINE DE WILLIAM , William SAURIN BON POUR NOUS Depuis 1898 , LES CUISINES MAISON WILLIAM SAURIN , LA COCOTTE WILLIAM SAURIN , DEPUIS 1898 William SAURIN , l'Assiette Garbit , YASMINA


FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 798448130


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370480 - Publication au BOPI 2008-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168045 - Publication au BOPI 1994-01-18

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 30 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253838 - Publication au BOPI 1998-04-30

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18

Renouvellement sans limitation n°2114802 - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2018 n°2678930 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Conserves alimentaires.