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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO
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CARTE MAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE MAISON
FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1536666
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2029

Présentation de la marque CARTE MAISON

Déposée le 15 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO domicilié(e) 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 448 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque CARTE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE MAISON arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

FINANCIERE COFIGEO a également déposé les autres marques suivantes : ECUSSON DES DUCS , PETITJEAN , l'Assiette William SAURIN , LA CUISINE DE WILLIAM , William SAURIN BON POUR NOUS Depuis 1898 , LES CUISINES MAISON WILLIAM SAURIN , LA COCOTTE WILLIAM SAURIN , DEPUIS 1898 William SAURIN , l'Assiette Garbit , YASMINA


FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 798448130


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bât. A – Appt 7D, 848 Avenue DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Inscription le 11 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277302 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 18 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306735 - Publication au BOPI 2000-08-18

Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29

Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144518 - Publication au BOPI 1999-05-14

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404395 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706200 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Viande, poisson, volaille et Gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à léxception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.