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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO
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CARTE BRASSERIE SELECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE BRASSERIE SELECTION
FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1701144
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2030
CARTE BRASSERIE SELECTION de FINANCIERE COFIGEO

Présentation de la marque CARTE BRASSERIE SELECTION

Déposée le 25 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE BRASSERIE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE COFIGEO domicilié(e) 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 848 Avenue de la République, Bât A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque CARTE BRASSERIE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARTE BRASSERIE SELECTION arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

FINANCIERE COFIGEO a également déposé les autres marques suivantes : ECUSSON DES DUCS , PETITJEAN , l'Assiette William SAURIN , LA CUISINE DE WILLIAM , William SAURIN BON POUR NOUS Depuis 1898 , LES CUISINES MAISON WILLIAM SAURIN , LA COCOTTE WILLIAM SAURIN , DEPUIS 1898 William SAURIN , l'Assiette Garbit , YASMINA


FINANCIERE COFIGEO, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Docteur Lombard - 92441 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 848 Avenue de la République, Bât A - Appt 7D - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173029 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 13 juillet 2001 - Gage constitué n°334085 - Publication au BOPI 2001-07-13

Inscription le 29 mars 2001 - Gage constitué n°319632 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 6 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°65945 - Publication au BOPI 1992-08-06

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2010 n°2434933 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-19

Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693724 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 3 février 2020 n°2738452 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-03

Plats cuisinés comprtant de la viande, du poisson, du gibier ou de la volaille, de la sauce et une garniture de légumes, de riz ou pâtes, lesidts produits étant en conserve, frais, semi-frais et surgelés. Viande, poisson, volaille, gibier, sauce, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves, riz et pâtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.