Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUBWAY
FINANCIERE COFIDIM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4264435
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2026
HUBWAY de FINANCIERE COFIDIM

Présentation de la marque HUBWAY

Déposée le 12 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE COFIDIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HUBWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE COFIDIM domicilié(e) 11 Allée Moulin Berger - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 091 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque HUBWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBWAY arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.


FINANCIERE COFIDIM, Société Anonyme - 11 Allée Moulin Berger - 69130 - ECULLY - France - SIREN 495091928


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 22 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799024 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Liquides pour freins ; liquides de refroidissement ; produits antigivre ; produits antigel ; produits anti-goudron ; produits pour éviter la buée sur les vitres des véhicules ; produits anti-crevaison ; mastics pour pneumatiques ; apprêts pour carrosseries ; mastics pour carrosseries ; additifs chimiques pour gasoil, essence, carburants, huiles, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules ; colles, adhésifs (à l'exclusion de ceux pour la papeterie) ; produit antifigeant pour gasoil ; eau déminéralisée, silicones ; colles (apprêts).

Peintures, vernis (autres que les isolants), laques pour carrosseries ; enduits décoratifs en spray pour carrosseries ; préservatifs contre la rouille.

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, faire briller ; liquide pour lave-glaces ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savons pour véhicules ; shampooings pour véhicules ; produits pour lustrer ; détachants ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; lingettes imprégnées d'un produit de nettoyage ; produits pour nettoyer et embellir les plastiques dans les véhicules ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants ; savons bactéricides ; savons d'atelier ; crèmes pour les mains ; parfums d'ambiance.

Huiles et graisses industrielles ; huiles pour moteur ; huile de graissage ; lubrifiants ; additifs non chimiques pour carburants ; essences (carburants) ; carburants ; combustibles pour véhicules à moteur ; produits pour le dépoussiérage ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses).

Désodorisants d'atmosphère.

Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres à carburant, à huile, pour moteur ; compresseurs d'air (machines) ; crics hydrauliques ; appareils de gonflage pour pneumatiques ; pompes de graissage ; bougies pour véhicules ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; carburateurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; dynamos ; économiseurs de carburant pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; silencieux pour moteurs ; aspirateurs.

Outils à main actionnés manuellement ; leviers de montage et de démontage de pneumatiques ; crics à main ; vérins à main ; gonfleurs (instruments à main).

Avertisseurs contre le vol ; avertisseurs acoustiques ; antivols pour véhicules ; extincteurs ; filets de protection pour intérieurs de véhicules ; dispositifs de protection contre les accidents ; gilets de sécurité réfléchissants ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; lampes de signalisation de véhicule en panne autres que parties de véhicules ; gants pour la protection contre les accidents ; alcoomètres ; batteries pour véhicules ; accumulateurs électriques ; batterie d'allumage ; accumulateurs [batteries] ; batteries d'accumulateurs ; chargeurs de batteries d'accumulateurs ; chargeurs de batteries ; appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, téléphones portables, appareils de navigation par satellite, ordinateurs et tablettes électroniques ; appareils et instruments de mesurage et de contrôle de la pression des pneumatiques ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; manomètres ; vérins électriques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; appareils pour l'enregistrement des distances ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; thermomètre non à usage médical ; thermostats pour véhicules ; indicateurs de température ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, de vidéos et de données ; casques à écouteurs ; casques d'écoute sans fil ; écouteurs ; écrans vidéo ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; nécessaires mains libres pour téléphones ; supports spéciaux et étuis pour téléphones portables, pour appareils de navigation par satellite et pour les tablettes électroniques ; support antidérapant pour téléphones portables ; périphériques d'ordinateurs ; radars ; appareils de radio pour véhicules ; lecteurs de CD et de DVD ; lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; boîtiers de haut-parleurs ; haut-parleurs ; antennes, fils et prolongateurs d'antennes pour véhicules ; connecteurs, coupleurs, fils, câbles et adaptateurs électriques et électroniques conçus pour être utilisés avec les téléphones portables, les appareils de navigation par satellite, les ordinateurs et les tablettes électroniques ; câbles à fibres optiques ; câbles électriques ; fils électriques ; coupe circuit ; raccordements électriques ; fusibles ; gaines pour câbles électriques ; boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules ; câbles de démarrage pour moteur.

Installations et appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; feux, phares et réflecteurs pour véhicules ; lampes de secours pour automobiles ; lampes pour véhicules ; lampes à dynamo ; lampes de poche ; installations et appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation pour véhicules ; appareils de désodorisation ; aérateurs pour véhicules.

Appareils de locomotion par terre ; véhicules ; automobiles ; motocycles ; motoscooters ; vélos à moteurs ; cycles ; bicyclettes ; tricycles ; remorques de véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; boules et cache boules de remorques pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; cannes anti vol ; antivols pour véhicules ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; essieux ; roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; chambres à air pour pneumatiques ; trousses pour la réparation des chambres à air ; pneumatiques ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs ; béquilles de motocycle ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries ; calandres et becquets de véhicules ; vérins de hayon ; chaînes à neige ; chaînes antidérapantes ; dispositifs antidérapants en matières textiles pour recouvrir les pneumatiques ; allume-cigares pour automobiles ; pare-chocs ; pare-boue ; volants pour automobiles ; pare-brise ; toits ouvrants de véhicules ; rétroviseurs ; vitres de véhicules ; capotes de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour véhicules ; housses pour volants de véhicules ; housses pour roues de secours ; housses et filets porte bagages pour véhicules ; porte bagages pour véhicules ; porte-skis pour véhicules ; porte-vélos pour véhicules ; coffres de toit pour véhicules ; barres de toit pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; disques, sabots, segments et plaquettes de freins pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis pour automobiles ; châssis de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; frettes de moyeux ; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs de motocycles ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; essuie-glace ; balais d'essuie-glace ; stores (pare-soleil) pour véhicules ; ceintures de sécurité et harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; capitonnage et garnitures intérieures de véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; cendriers pour automobiles ; porte bidons, porte cintres et vide poches pour véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules.

Portes clefs de fantaisie ; montres et horloges pour véhicules.

Autocollants de décoration et de signalisation pour véhicules ; pochettes pour documents ; décors de lunettes arrière de véhicules ; adhésifs de décoration.

Eponges, brosses, raclettes et chiffons de nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage des véhicules ; peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; balais à neige ; gants de ménage ; gants pour le lavage des véhicules ; entonnoirs ; raclettes pour enlever le givre sur les véhicules ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; glaces de véhicules ; verre pour vitres de véhicules ; verres pour lampes de véhicules.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis et revêtements de sol pour automobiles.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière publicitaire et promotionnelle ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, courriels, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat) ; courrier publicitaire (y compris électronique) ; publipostage ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; présentation de produits et de services sur tout moyen de télécommunication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale ; services de vente au détail, de vente en gros, de vente en demi gros, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication y compris sur un site Internet marchand des produits suivants : liquides pour freins, liquides de refroidissement, produits antigivre, produits antigel, produits anti-goudron, produits pour éviter la buée sur les vitres des véhicules, produits anti-crevaison, mastics pour pneumatiques, apprêts pour carrosseries, mastics pour carrosseries, additifs chimiques pour gasoil, essence, carburants, huiles, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules, colles, adhésifs (à l'exclusion de ceux pour la papeterie), produits antifigeant pour gasoil, eau déminéralisée, silicones, colles (apprêts), peintures, vernis (autres que les isolants), laques pour carrosseries, enduits décoratifs en spray pour carrosseries, préservatifs contre la rouille, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, faire briller, liquide pour lave-glaces, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons pour véhicules, shampooings pour véhicules, produits pour lustrer, détachants, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, lingettes imprégnées d'un produit de nettoyage, produits pour nettoyer et embellir les plastiques dans les véhicules, savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons bactéricides, savons d'atelier, crèmes pour les mains, parfums d'ambiance, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteur, huile de graissage, lubrifiants, additifs non chimiques pour carburants, essences (carburants), carburants, combustibles pour véhicules à moteur, produits pour le dépoussiérage, produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), désodorisants d'atmosphère, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres à carburant, à huile, pour moteur, compresseurs d'air (machines), crics hydrauliques, appareils de gonflage pour pneumatiques, pompes de graissage, bougies pour véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, carburateurs, courroies pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, dynamos, économiseurs de carburant pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs, silencieux pour moteurs, aspirateurs, outils à main actionnés manuellement, leviers de montage et de démontage de pneumatiques, crics à main, vérins à main, gonfleurs (instruments à main), avertisseurs contre le vol, avertisseurs acoustiques, antivols pour véhicules, extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules, dispositifs de protection contre les accidents, gilets de sécurité réfléchissants, triangles de signalisation pour véhicules en panne, lampes de signalisation de véhicules en panne autres que parties de véhicules, gants pour la protection contre les accidents, alcoomètres, batteries pour véhicules, accumulateurs électriques, batterie d'allumage, accumulateurs (batteries), batteries d'accumulateurs, chargeurs de batteries d'accumulateurs, chargeurs de batteries, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, téléphones portables, appareils de navigation par satellite, ordinateurs et tablettes électroniques, appareils et instruments de mesurage et de contrôle de la pression des pneumatiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, manomètres, vérins électriques, contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, thermomètre non à usage médical, thermostats pour véhicules, indicateurs de température, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, de vidéos et de données, casques à écouteurs, casques d'écoute sans fil, écouteurs, écrans vidéo, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, nécessaires mains libres pour téléphones, supports spéciaux et étuis pour téléphones portables, pour appareils de navigation par satellite et pour les tablettes électroniques, support antidérapant pour téléphones portables, périphériques d'ordinateurs, radars, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de CD et de DVD, lecteurs audionumériques et vidéonumériques, boîtiers de haut-parleurs, haut-parleurs, antennes, fils et prolongateurs d'antennes pour véhicules, connecteurs, coupleurs, fils, câbles et adaptateurs électriques et électroniques conçus pour être utilisés avec les téléphones portables, les appareils de navigation par satellite, les ordinateurs et les tablettes électroniques, câbles à fibres optiques, câbles électriques, fils électriques, coupe circuit, raccordements électriques, fusibles, gaines pour câbles électriques, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, câbles de démarrage pour moteur, installations et appareils d'éclairage pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), feux, phares et réflecteurs pour véhicules, lampes de secours pour automobiles, lampes pour véhicules, lampes à dynamo, lampes de poche, installations et appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation pour véhicules, appareils de désodorisation, aérateurs pour véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, cycles, bicyclettes, tricycles, remorques de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boules et cache boules de remorques pour véhicules, amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, cannes anti vol, antivols pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), avertisseurs de marche arrière pour véhicules, essieux, roues de véhicules, moyeux de roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, jantes de roues de véhicules, enjoliveurs, béquilles de motocycle, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, calandres et becquets de véhicules, vérins de hayon, chaînes à neige, chaînes antidérapantes, dispositifs antidérapants en matières textiles pour recouvrir les pneumatiques, allume-cigares pour automobiles, pare-chocs, pare-boue, volants pour automobiles, pare-brise, toits ouvrants de véhicules, rétroviseurs, vitres de véhicules, capotes de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housses pour véhicules, housses pour volants de véhicules, housses pour roues de secours, housses et filets porte bagages pour véhicules, porte bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte-vélos pour véhicules, coffres de toit pour véhicules, barres de toit pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, disques, sabots, segments et plaquettes de freins pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, cartes pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis pour automobiles, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs de motocycles, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essuie-glace, balais d'essuie-glace, stores (pare-soleil) pour véhicules, ceintures de sécurité et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, capitonnage et garnitures intérieures de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, cendriers pour automobiles, porte bidons, porte cintres et vide poches pour véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, portes clefs de fantaisie, montres et horloges pour véhicules, autocollants de décoration et de signalisation pour véhicules, pochettes pour documents, décors de lunettes arrière de véhicules, adhésifs de décoration, éponges, brosses, raclettes et chiffons de nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage des véhicules, peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, balais à neige, gants de ménage, gants pour le lavage des véhicules, entonnoirs, raclettes pour enlever le givre sur les véhicules, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), glaces de véhicules, verre pour vitres de véhicules, verres pour lampes de véhicules, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis et revêtements de sol pour automobiles ; présentation et regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir, commander et acheter dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, par téléphone ou sous toute autre forme de moyen de télécommunication les produits suivants : liquides pour freins, liquides de refroidissement, produits antigivre, produits antigel, produits anti-goudron, produits pour éviter la buée sur les vitres des véhicules, produits anti-crevaison, mastics pour pneumatiques, apprêts pour carrosseries, mastics pour carrosseries, additifs chimiques pour gasoil, essence, carburants, huiles, liquides de refroidissement pour radiateurs de véhicules, colles, adhésifs (à l'exclusion de ceux pour la papeterie), produit antifigeant pour gasoil, eau déminéralisée, silicones, colles (apprêts), peintures, vernis (autres que les isolants), laques pour carrosseries, enduits décoratifs en spray pour carrosseries, préservatifs contre la rouille, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, faire briller, liquide pour lave-glaces, produits pour l'enlèvement de la rouille, savons pour véhicules, shampooings pour véhicules, produits pour lustrer, détachants, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, lingettes imprégnées d'un produit de nettoyage, produits pour nettoyer et embellir les plastiques dans les véhicules, savons, savons désodorisants, savons désinfectants, savons bactéricides, savons d'atelier, crèmes pour les mains, parfums d'ambiance, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteur, huile de graissage, lubrifiants, additifs non chimiques pour carburants, essences (carburants), carburants, combustibles pour véhicules à moteur, produits pour le dépoussiérage, produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses), désodorisants d'atmosphère, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres à carburant, à huile, pour moteur, compresseurs d'air (machines), crics hydrauliques, appareils de gonflage pour pneumatiques, pompes de graissage, bougies pour véhicules, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, carburateurs, courroies pour moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs, dynamos, économiseurs de carburant pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs, silencieux pour moteurs, aspirateurs, outils à main actionnés manuellement, leviers de montage et de démontage de pneumatiques, crics à main, vérins à main, gonfleurs (instruments à main), avertisseurs contre le vol, avertisseurs acoustiques, antivols pour véhicules, extincteurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules, dispositifs de protection contre les accidents, gilets de sécurité réfléchissants, triangles de signalisation pour véhicules en panne, lampes de signalisation de véhicule en panne autres que parties de véhicules, gants pour la protection contre les accidents, alcoomètres, batteries pour véhicules, accumulateurs électriques, batterie d'allumage, accumulateurs (batteries), batteries d'accumulateurs, chargeurs de batteries d'accumulateurs, chargeurs de batteries, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électriques pour véhicules, téléphones portables, appareils de navigation par satellite, ordinateurs et tablettes électroniques, appareils et instruments de mesurage et de contrôle de la pression des pneumatiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, manomètres, vérins électriques, contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs kilométriques pour véhicules, thermomètre non à usage médical, thermostats pour véhicules, indicateurs de température, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, de vidéos et de données, casques à écouteurs, casques d'écoute sans fil, écouteurs, écrans vidéo, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, nécessaires mains libres pour téléphones, supports spéciaux et étuis pour téléphones portables, pour appareils de navigation par satellite et pour les tablettes électroniques, support antidérapant pour téléphones portables, périphériques d'ordinateurs, radars, appareils de radio pour véhicules, lecteurs de CD et de DVD, lecteurs audionumériques et vidéonumériques, boîtiers de haut-parleurs, haut-parleurs, antennes, fils et prolongateurs d'antennes pour véhicules, connecteurs, coupleurs, fils, câbles et adaptateurs électriques et électroniques conçus pour être utilisés avec les téléphones portables, les appareils de navigation par satellite, les ordinateurs et les tablettes électroniques, câbles à fibres optiques, câbles électriques, fils électriques, coupe circuit, raccordements électriques, fusibles, gaines pour câbles électriques, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, câbles de démarrage pour moteur, installations et appareils d'éclairage pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), feux, phares et réflecteurs pour véhicules, lampes de secours pour automobiles, lampes pour véhicules, lampes à dynamo, lampes de poche, installations et appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation pour véhicules, appareils de désodorisation, aérateurs pour véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules, automobiles, motocycles, motoscooters, vélos à moteurs, cycles, bicyclettes, tricycles, remorques de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, boules et cache boules de remorques pour véhicules, amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, cannes anti vol, antivols pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), avertisseurs de marche arrière pour véhicules, essieux, roues de véhicules, moyeux de roues de véhicules, bandages de roues pour véhicules, valves de bandages pour véhicules, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, jantes de roues de véhicules, enjoliveurs, béquilles de motocycle, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, calandres et becquets de véhicules, vérins de hayon, chaînes à neige, chaînes antidérapantes, dispositifs antidérapants en matières textiles pour recouvrir les pneumatiques, allume-cigares pour automobiles, pare-chocs, pare-boue, volants pour automobiles, pare-brise, toits ouvrants de véhicules, rétroviseurs, vitres de véhicules, capotes de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housses pour véhicules, housses pour volants de véhicules, housses pour roues de secours, housses et filets porte bagages pour véhicules, porte bagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte-vélos pour véhicules, coffres de toit pour véhicules, barres de toit pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, disques, sabots, segments et plaquettes de freins pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis pour automobiles, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs de motocycles, plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essuie-glace, balais d'essuie-glace, stores (pare-soleil) pour véhicules, ceintures de sécurité et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, capitonnage et garnitures intérieures de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, cendriers pour automobiles, porte bidons, porte cintres et vide poches pour véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, portes clefs de fantaisie, montres et horloges pour véhicules, autocollants de décoration et de signalisation pour véhicules, pochettes pour documents, décors de lunettes arrière de véhicules, adhésifs de décoration, éponges, brosses, raclettes et chiffons de nettoyage, peaux de daim pour le nettoyage des véhicules, peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, balais à neige, gants de ménage, gants pour le lavage des véhicules, entonnoirs, raclettes pour enlever le givre sur les véhicules, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), glaces de véhicules, verre pour vitres de véhicules, verres pour lampes de véhicules, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis et revêtements de sol pour automobiles ; émission, gestion administrative et commerciale de primes et d'offres promotionnelles, de coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de paiement, de cartes magnétiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; études, consultations, informations, conseils et assistance en matière de programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; analyse du comportement des participants à des programmes de promotion des ventes, de récompense, d'encouragement et de fidélisation de la clientèle ; gestion de la relation client ; services de prise de rendez-vous notamment en ligne pour la réparation et l'entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de cycles ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; mise à disposition de bases de données commerciales accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et services de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; sondages, enquêtes et analyses d'opinions ; recherches de marché (y compris les consultations, les informations et les conseils y relatifs) ; études de marchés (y compris les études Marketing et de relation clients) ; comparaison de sites Internet (études de marchés) ; services de Marketing (y compris les informations, les conseils et les consultations y relatifs) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; services d'enquêtes et de surveillances commerciales ; services de recherches commerciales ; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation, la direction et la gestion d'une entreprise commerciale ; transfert de technologie, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; comptabilité ; préparation de relevés de comptes ; analyse du prix de revient ; facturation ; services de facturation en ligne ; traitement administratif de commandes d'achats.

Affaires financières et monétaires ; évaluations en matière financière et fiscale ; analyse financière ; services de financement ; placement de fonds ; investissement de capitaux ; constitution de fonds / constitution de capitaux ; collectes de bienfaisance ; parrainage financier.

Services de réparation et d'entretien de véhicules, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de cycles ; rechapage, réparation et montage de pneus ; services de lavage de véhicules ; stations-services pour véhicules ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire technique dans le domaine de l'entretien et de la réparation automobile ; services de pose, de remplacement et de réparation de tous vitrages sur tous types de véhicules ; services de pose, de remplacement et de réparation de tous optiques de phares et de rétroviseurs sur tous types de véhicules ; services de conseils et d'assistance pour tous les services précités.

Location de galeries, de coffres de toits et de remorques pour véhicules ; location de véhicules ; services de remorquage en cas de pannes de véhicules.

Contrôle technique de véhicules automobiles ; services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique.

Concession de licences ; services juridiques.