Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAUSSON DRIVE
FINANCIERE CM, SAS

Numéro de dépôt :
4227348
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
CHAUSSON DRIVE de FINANCIERE CM

Présentation de la marque CHAUSSON DRIVE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUSSON DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE CM domicilié(e) Gare Saint Jory Triage, Route nationale 20, CHEZ CHAUSSON MATERIAUX - 31151 - FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 648 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE CM, Mme. Angélique GOUBY domicilié(e) Gare Saint Jory Triage, Route nationale 20 - 31151 - FENOUILLET - France.

La marque CHAUSSON DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSON DRIVE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

FINANCIERE CM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GROUPE CM


FINANCIERE CM, SAS - Gare Saint Jory Triage, Route nationale 20, CHEZ CHAUSSON MATERIAUX - 31151 - FENOUILLET - France - SIREN 528648892


FINANCIERE CM, Mme. Angélique GOUBY - Gare Saint Jory Triage, Route nationale 20 - 31151 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits de l'imprimerie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; restauration de mobilier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation.