Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont
/
www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com
Financière Billemont, SAS

Numéro de dépôt :
3672451
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com de Financière Billemont

Présentation de la marque www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com

Déposée le 26 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont domicilié(e) 31 rue du Colombier - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIS Nathalie SOUCHET domicilié(e) 10 rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com est expirée depuis le 26 août 2019.

Financière Billemont a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


Financière Billemont, SAS - 31 rue du Colombier - 17800 - PONS - France - SIREN 401106455


SEDIS Nathalie SOUCHET - 10 rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.