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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont
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Sweet & Sunny
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sweet & Sunny
Financière Billemont SAS

Numéro de dépôt :
3613028
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
Sweet & Sunny de Financière Billemont

Présentation de la marque Sweet & Sunny

Déposée le 21 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sweet & Sunny »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont domicilié(e) 31 rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GERMAINE SEDIS domicilié(e) 10 rue Paulin CHARRON,17800 PONS - 17800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweet & Sunny est expirée depuis le 21 novembre 2018.

Financière Billemont a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


Financière Billemont SAS - 31 rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 401106455


Nathalie GERMAINE SEDIS - 10 rue Paulin CHARRON,17800 PONS - 17800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.