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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT
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SEDIS PATISSERIES GAUFRETTES BAMBINO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEDIS PATISSERIES GAUFRETTES BAMBINO
FINANCIERE BILLEMONT SAS

Numéro de dépôt :
1372198
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
12/11/2015
SEDIS PATISSERIES GAUFRETTES BAMBINO de FINANCIERE BILLEMONT

Présentation de la marque SEDIS PATISSERIES GAUFRETTES BAMBINO

Déposée le 12 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « SEDIS PATISSERIES GAUFRETTES BAMBINO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT domicilié(e) 31 rue du Colombier,17800 PONS (dossier no 2293289) - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS domicilié(e) 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES (dossier no 2293289) - 17320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDIS PATISSERIES GAUFRETTES BAMBINO est expirée depuis le 12 novembre 2015.

FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


FINANCIERE BILLEMONT SAS - 31 rue du Colombier,17800 PONS (dossier no 2293289) - 17800 - France - SIREN 401106455


THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS - 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES (dossier no 2293289) - 17320 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293289 - Publication au BOPI 2005-07-13

Renouvellement sans limitation n°2051956 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195923 - Publication au BOPI 1996-01-15

Biscuiterie Pâtisserie