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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont
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SEDIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEDIS
Financière Billemont, SAS

Numéro de dépôt :
3672454
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
SEDIS de Financière Billemont

Présentation de la marque SEDIS

Déposée le 26 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont domicilié(e) 31 rue du Colombier - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIS Nathalie SOUCHET domicilié(e) 10 rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIS est expirée depuis le 26 août 2019.

Financière Billemont a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


Financière Billemont, SAS - 31 rue du Colombier - 17800 - PONS - France - SIREN 401106455


SEDIS Nathalie SOUCHET - 10 rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.