Marque expirée - Marque en non vigueur

Mamie Charlotte
Financière Billemont SAS

Numéro de dépôt :
3541456
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
Mamie Charlotte de Financière Billemont

Présentation de la marque Mamie Charlotte

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mamie Charlotte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont domicilié(e) 31 rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIS Nathalie GERMAINE domicilié(e) 10 rue Paulin Charron,17800 PONS - 17800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mamie Charlotte est expirée depuis le 30 novembre 2017.

Financière Billemont a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE , www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com


Financière Billemont SAS - 31 rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 401106455


SEDIS Nathalie GERMAINE - 10 rue Paulin Charron,17800 PONS - 17800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.