Marque expirée - Marque en non vigueur
MADEMOISELLE SANS SUCRE
Numéro de dépôt :
3382128
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
Présentation de la marque MADEMOISELLE SANS SUCRE
Déposée le 20 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIÈRE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE SANS SUCRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE SANS SUCRE est expirée depuis le 20 septembre 2015.
FINANCIÈRE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44