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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont
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Les Gourmands Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Gourmands Bio
Financière Billemont, SAS

Numéro de dépôt :
3637459
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
Les Gourmands Bio de Financière Billemont

Présentation de la marque Les Gourmands Bio

Déposée le 17 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Gourmands Bio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont domicilié(e) 31 rue du Colombier - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie SOUCHET SEDIS domicilié(e) 10 rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gourmands Bio est expirée depuis le 17 mars 2019.

Financière Billemont a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


Financière Billemont, SAS - 31 rue du Colombier - 17800 - PONS - France - SIREN 401106455


Nathalie SOUCHET SEDIS - 10 rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.