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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT
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LE PRINCE CHARMANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PRINCE CHARMANT
SAS FINANCIERE BILLEMONT

Numéro de dépôt :
3499680
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
LE PRINCE CHARMANT de FINANCIERE BILLEMONT

Présentation de la marque LE PRINCE CHARMANT

Déposée le 7 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRINCE CHARMANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT domicilié(e) 31 Rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Eric Avocat domicilié(e) 14 rue Dubois Meynardie,17320 MARENNES - 17320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINCE CHARMANT est expirée depuis le 7 mai 2017.

FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE , www.dibisco-confiserie.fr www.dibisco-confiserie.com


SAS FINANCIERE BILLEMONT - 31 Rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 401106455


THOMAS Eric Avocat - 14 rue Dubois Meynardie,17320 MARENNES - 17320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Confiseries.