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Marques déposées par la société FINANCIÈRE BILLEMONT
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BRICHEMONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRICHEMONT
FINANCIÈRE BILLEMONT

Numéro de dépôt :
96618766
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2016

Présentation de la marque BRICHEMONT

Déposée le 25 mars 1996 par la société FINANCIÈRE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICHEMONT »

Le déposant est la société FINANCIÈRE BILLEMONT domicilié(e) 31 rue du Colombier,17800 PONS (dossier no 2312286) - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS domicilié(e) 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES (dossier no 2312286) - 17320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRICHEMONT est expirée depuis le 25 mars 2016.

FINANCIÈRE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


FINANCIÈRE BILLEMONT - 31 rue du Colombier,17800 PONS (dossier no 2312286) - 17800 - France - SIREN 401106455


THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS - 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES (dossier no 2312286) - 17320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 27 janvier 1997 - Rejet partiel n°231750 - Publication au BOPI 1997-01-27

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312286 - Publication au BOPI 2006-04-10

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Pâtisserie - Biscuiterie