BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE
Présentation de la marque BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE
Déposée le 22 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE est expirée depuis le 22 août 2015.
FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293274 - Publication au BOPI 2005-07-13
Renouvellement sans limitation n°2051955 - Publication au BOPI 1995-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195923 - Publication au BOPI 1996-01-15