Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE KER AURAY
FINANCIERE BILLEMONT SA

Numéro de dépôt :
95600622
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque BISCUITERIE DE KER AURAY

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE KER AURAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BILLEMONT domicilié(e) Siège social, 31, rue du Colombier, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Eric THOMAS Avocat - France.

La marque BISCUITERIE DE KER AURAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE KER AURAY est expirée depuis le 28 novembre 2005.

FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


FINANCIERE BILLEMONT SA - Siège social, 31, rue du Colombier, 17800 PONS - France - SIREN 401106455


Me Eric THOMAS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Pâtisserie - biscuiterie - confiserie.