BISCUITERIE DE GASCOGNE
Présentation de la marque BISCUITERIE DE GASCOGNE
Déposée le 11 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « BISCUITERIE DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BISCUITERIE DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUITERIE DE GASCOGNE est expirée depuis le 11 janvier 2021.
FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195923 - Publication au BOPI 1996-01-15
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2001 n°2189713 - Publication au BOPI 2001-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458384 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633670 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633669 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13