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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT
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BISCUITERIE D'AURAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE D'AURAY
FINANCIERE BILLEMONT SAS

Numéro de dépôt :
95600623
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015

Présentation de la marque BISCUITERIE D'AURAY

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE D'AURAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BILLEMONT domicilié(e) 31 Rue du Colombier,17800 PONS (dossier no 2300750) - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS domicilié(e) 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES (dossier no 2300750) - 17320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE D'AURAY est expirée depuis le 28 novembre 2015.

FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


FINANCIERE BILLEMONT SAS - 31 Rue du Colombier,17800 PONS (dossier no 2300750) - 17800 - France - SIREN 401106455


THOMAS ROUSSEAU & Associés AVOCATS - 14 rue Dubois Meynardie, BP 42,17320 MARENNES (dossier no 2300750) - 17320 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300750 - Publication au BOPI 2005-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Pâtisserie - biscuiterie - confiserie.