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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière BILLEMONT
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Biscuiterie BERTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

Biscuiterie BERTIN
Financière BILLEMONT SAS

Numéro de dépôt :
3631993
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
Biscuiterie BERTIN de Financière BILLEMONT

Présentation de la marque Biscuiterie BERTIN

Déposée le 23 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biscuiterie BERTIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière BILLEMONT domicilié(e) 31 rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 106 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GERMAINE SEDIS domicilié(e) 10 rue Paulin CHARRON,17800 PONS - 17800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie BERTIN est expirée depuis le 23 février 2019.

Financière BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT LE PÂTISSIER , SEDIS PATISSERIES , BISCUITERIE DE GASCOGNE , Mamie Charlotte , www.sedis-delis.fr www.sedis-delis.com , Trésors d'Alice , FRANCE CONFISERIE , LE PRINCE CHARMANT , Arc en ciel , BISCUITS DE PONS SEDIS PATISSERIE


Financière BILLEMONT SAS - 31 rue du Colombier,17800 PONS - 17800 - France - SIREN 401106455


Nathalie GERMAINE SEDIS - 10 rue Paulin CHARRON,17800 PONS - 17800 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633670 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633669 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.