Marque expirée - Marque en non vigueur
Arc en ciel
Numéro de dépôt :
3556303
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
Présentation de la marque Arc en ciel
Déposée le 13 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Billemont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arc en ciel »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc en ciel est expirée depuis le 13 février 2018.
Financière Billemont a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13